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    <kba:author>rgauthier</kba:author>
    <kba:productfamily>Sage 50-Canadian Edition [Simply Accounting]</kba:productfamily>
    <kba:productid>260</kba:productid>
    <kba:articleid>1007144</kba:articleid>
    <kba:title>La cotisation RRQ/RPC ne correspond pas au calcul fait en utilisant les tables du gouvernement</kba:title>
    <kba:audience>everyone</kba:audience>
    <kba:type>issue</kba:type>
    <kba:language>fra</kba:language>
    <kba:status>In Creation / Revision</kba:status>
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    <kba:editions>
      <kba:edition>Pro Edition</kba:edition>

    </kba:editions>
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      <kba:application>Payroll - CAD</kba:application>

    </kba:applications>
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      <kba:version>2013</kba:version>

    </kba:versionsreported>
    <kba:versionsresolved>
      <kba:version>2013</kba:version>

    </kba:versionsresolved>
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  <kba:details>
    <!-- For Program Issue -->
    <kba:warnings>None</kba:warnings>
    <kba:note>None</kba:note>
    <kba:defectid></kba:defectid>
    <kba:description>
<ul>
• Je prépare une paie pour un employé et compare la cotisation RRQ/RPC avec le montant prévu dans les tables du gouvernement.
• Le montant du RRQ/RPC de Sage 50 ne correspond pas en se basant sur le montant brut de la première paie .
</ul>
    </kba:description>
    <kba:solution>
<strong>Cause 1 :</strong> Avez-vous la dernière mise à jour de Sage 50 qui comprend les dernières tables d'impôt?

1. Cliquez sur <strong>Aide</strong> , <strong>À propos de Sage 50</strong>, <strong>Info - Support tech...</strong>
2. Recherchez la ligne <strong>Table de l'impôt en vigueur: ...</strong>
3. Si la table d'impôt en vigueur n'est pas courante, alors vous devez installer la dernière mise à jour disponible de Sage 50 (disponible si vous êtes inscrit à un plan d'abonnement de la paie avec Sage 50).

<strong>Cause 2 :</strong> la période de paie est mal réglée

1. Ouvrez l'enregistrements de l'employé en question.
2. Cliquez sur l'onglet <strong>Revenu</strong>.
3. Vérifiez que les Périodes de paie définies ici sont correctes.

<strong>Cause 3 :</strong> La date de naissance de l'employé est incorrecte.

1. Ouvrez les dossiers de l'employé en question des employés.
2. Cliquez sur l'onglet <strong>Personnel</strong>.
3. Vérifiez que la date de naissance est correcte.
4. Il existe des exemptions fondées sur l'âge actuel d'un employé. Un mineur ne paie pas de RRQ/RPC.

<strong>Cause 4 :</strong> La Table d'impôt pour cet employé correspond à la mauvaise province.

1. Ouvrez l'enregistrements de l'employé en question.
2. Cliquez sur l'onglet <strong>Impôts</strong>.
3. Vérifiez que la Table d'impôt est correspond à la province de résidence de l'employé.

<strong>Cause 5 :</strong> La déduction du RRQ/RPC n'est pas activée .

1. Ouvrez l'Enregistrement de l'employé en question.
2. Cliquez sur l'onglet <strong>Impôts</strong>.
3. Vérifiez que l'option <strong>Déduire RRQ/RPC</strong> est coché .

<strong>Cause 6 :</strong> Les Salaires ou Retenues ne sont peut-être pas correctement configurés .

1. Cliquez sur <strong>Configuration</strong>, <strong>Paramètres</strong>, <strong>Paie</strong>.
2. Sélectionnez <strong>Salaires</strong> :
• Vérifiez (avec votre comptable) que tous les revenus utilisés par votre entreprise sont correctement configurés avec les coches appropriées selon les exigences de l'ARC\Revenu Québec.
3. Sélectionnez <strong>Retenues</strong> :
• Vérifiez (avec votre comptable) que toutes les retenues utilisée par votre entreprise sont correctement configurées avec les coches appropriées selon les exigences de l'ARC\Revenu Québec.
4. Vérifiez les <strong>Comptes Associés</strong> :
5. Sélectionnez <strong>Salaires</strong> :
• Vérifiez que les différents revenus ont été correctement associés.
6. Sélectionnez <strong>Retenues</strong> :
• Vérifiez que les différentes retenues ont été correctement associées.

<strong>Cause 7 :</strong> Salaire brut au Québec par rapport au salaire brut au fédéral.

1. Le RPC est basé sur le salaire brut au fédéral (au bas de votre chèque de paie)
2. Le RRQ est basé sur le brut du Québec (caché, on ne le voit pas).
3. Vérifiez si les différents revenus ou déductions sont configurés pour :
• Salaire brut au Fédéral: Calc. Impôt
• Salaire brut au Québec: Calc. Impôt Qc
• Vérifiez auprès de votre comptable si cela doit être l'un ou l'autre ou les deux.

<strong>Cause 8</strong> : Avez-vous pris en compte le montant de l'exemption de base pour le calcul manuel du montant du RRQ/RPC?

1. Le RPC / RRQ a un montant d'exemption de base qui doit être retiré du montant brut annuel.
2. Par exemple :
• Période de paie est prévue pour 26.
• Le salaire brut est $ 1500,00.
• Le taux du RPC / RRQ de l'employé est 5,175 %.
• Le montant de l'exemption de base est $ 3500,00.
• En conséquence , le vrai montant du RPC / RRQ pour un seul chèque de paie doit être : ( ( ( $ 1500x26 ) - $ 3500,00 ) / 26 ) x 0,05175 = $ 70.66.
• Et non pas : 1500.00 $ x = 0,05175 $ 77.63.

<strong>Cause 9</strong> : Un avantage imposable n'est pas inclus dans le calcul manuel.

Si vous avez configuré un avantage imposable pour l'employé en plus du revenu régulier, cet avantage doit être inclus dans le calcul manuel du montant du RPC/RRQ.
    </kba:solution>
    <kba:cause>
Il peut y avoir plusieurs causes. Voir la résolution .
    </kba:cause>
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    </kba:replication>
    <kba:behavior>

    </kba:behavior>
    <kba:messages>

    </kba:messages>
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